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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE
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BONCHOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONCHOIX
FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE, SARL

Numéro de dépôt :
3861907
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
BONCHOIX de FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE

Présentation de la marque BONCHOIX

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONCHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE domicilié(e) 16 RUE DE L'HOTEL ST DENIS - 50450 - GAVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 507 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE domicilié(e) 16 RUE DE L'HOTEL ST DENIS - 50450 - GAVRAY - France.

La marque BONCHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONCHOIX est expirée depuis le 27 septembre 2021.

FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION , Gavray , LE PRE SAINT JEAN , TRADITION , BONCHOIX , LE PRE SAINT JEAN


FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE, SARL - 16 RUE DE L'HOTEL ST DENIS - 50450 - GAVRAY - France - SIREN 317507036


FROMAGERIE DU VAL DE SIENNE - 16 RUE DE L'HOTEL ST DENIS - 50450 - GAVRAY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ camembert de Normandie ” ; Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.